Exclusions dos/psy : ce que ça implique

Les exclusions “dos/psy” sont fréquentes dans certains contrats. Elles peuvent limiter fortement la portée de l’ITT, car une part des arrêts de travail peut être liée à ces motifs.

Ce qu’il faut vérifier

  • Si l’exclusion est totale ou partielle.
  • Si elle vise l’ITT seulement ou aussi l’invalidité.
  • Les conditions de levée éventuelle (rare) ou les alternatives.

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