Équivalence de garanties : la règle centrale

L’équivalence de garanties est la condition principale pour que la banque accepte une assurance externe. Le niveau de protection doit être comparable sur les critères exigés (garanties, définitions, exclusions, seuils).

Ce que la banque regarde

  • Garanties (DC/PTIA/IPT/IPP/ITT) selon exigence.
  • Définitions (ITT “profession” vs “toute activité”).
  • Exclusions et limitations.
  • Franchise ITT.

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Garanties couvertes · Exclusions · ITT

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